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Marques déposées par monsieur SOLER René
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HOMME + NATURE = ART DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMME + NATURE = ART DURABLE
M. SOLER René

Numéro de dépôt :
3962537
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2022
HOMME + NATURE = ART DURABLE de SOLER René

Présentation de la marque HOMME + NATURE = ART DURABLE

Déposée le 20 novembre 2012 par monsieur SOLER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOMME + NATURE = ART DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur SOLER René domicilié(e) Chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOLER René domicilié(e) Chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France.

La marque HOMME + NATURE = ART DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMME + NATURE = ART DURABLE est expirée depuis le 20 novembre 2022.

SOLER René a également déposé les autres marques suivantes : AS de PIQUE , ITSI-PITSI , 1pour100 – GRANDMERCI , 1pour100 , CREATEUR D'IMAGES , XVOIR , ART DURABLE , E RECHERCHER , AS de CARREAU , TRESART


M. SOLER René - Chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France


M. SOLER René - Chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611820 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Travaux de peintures décoratives à savoir fresques, trompe-l'oeil, ornements, fausses matières. Informations en matière de construction dans le domaine des énergies renouvelables, des économies d'énergie et du développement durable ;

Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Informations en matière de tris sélectifs et de valorisation des déchets ménagers. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Traitement des déchets organiques par lombrifiltration et lombricompostage (transformation, recyclage). Recyclage d'ordures et de déchets. Compostage, méthanisation.